APPROBATION DU PLUi

Le conseil communautaire de l’Aillantais en Bourgogne a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).
Vous pouvez consulter les différents documents, ci-dessous :
Arrête-abrog_CC_Poilly-s-Tholon
Délibération-dabrogation-CC-Poilly-sur-Tholon
Annexe : modifications apportées au dossier du PLUi arrêté
Modification simplifiée n°1 du PLUi
Par arrêté en date du 3 septembre 2020, le président de la communauté de communes de l’Aillantais en Bourgogne a prescrit la modification simplifiée n°1 du PLUi.
Vous pouvez consulter les éléments ci-dessous :
Arrêté : modification simplifiée n°1
Délibération fixant les modalités de mise à disposition du dossier au public
Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi
Dossier de modification pour mise à disposition du public
Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi
Annexe à la délibération d’approbation
DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITÉ DU PLUI
Délibération d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi
Annexe à la délibération – dossier de déclaration de projet et mise en compatibilité du PLUi
Rapport projet Roncemay ComCom Aillantais
Annexes au rapport projet Roncemay ComCom Aillantais
PLUi APPROUVÉ
RAPPORT DE PRÉSENTATION |
Projet d’Aménagement et de Développement Durable |
Orientations d’Aménagement et de Programmation3_ Cahier des Orientations d’Aménagement et de Programmation |
RÈGLEMENT |
PLANS DE ZONAGE |
ANNEXESElles sont consultables dans nos locaux |
Vous pouvez désormais consulter le PLUi, directement, sur le Géoportail de l’urbanisme via le lien : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr