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Réunion d’installation

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9 juillet 2020 - 18 h 30 min - 20 h 30 min

Les élus se réuniront le 9 juillet à 18h30 à la salle polyvalente de Fleury-la-Vallée pour aborder les points suivants :

Approbation du procès-verbal du 23 avril 2020 ;
Désignation du secrétaire de séance ;
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUITE AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DES 15 mars et 28 juin 2020
1. Élection du Président de la Communauté de Communes de l’Aillantais
2. Détermination du nombre de Vice-Président
3. Élection des Vice-Présidents
4. Désignation de délégués communautaires en charge de dossiers particuliers
5. Fixation du montant des indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des délégués communautaires en charge de dossiers particuliers
6. Élection des membres du Bureau Communautaire
7. Lecture de la charte de l’Élu local
8. Création des commissions thématiques intercommunales à titre permanent
9. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
10. Création et désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
11. Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
12. Désignation des représentants de la Communauté de Communes au sein des organismes extérieurs auxquels la Communauté de Communes adhère
13. Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Président
14. Remboursement des frais de déplacement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
15. Relevé des décisions prises par le Président pendant la période de crise sanitaire
16. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Générale des Services
17. Mise à disposition du personnel technique de la Communauté de Communes de l’Aillantais auprès de la commune de VALRAVILLON
18. Modification de la durée de service du poste d’adjoint technique à temps non complet
FINANCES
19. Décision modificative N°1 du budget Principal
20. Capitalisation taux CFE
ÉCOLE DE MUSIQUE
21. Convention de mise à disposition de personnels pour l’école de musique de l’Aillantais
22. Tarifs de l’école de musique à compter de l’année scolaire 2020/2021
ENFANCE JEUNESSE
23. Vote de l’enveloppe de subventions pour les structures « Enfance Jeunesse »
COMPLEXE MULTISPORT DE L’AILLANTAIS
24. Projet de réhabilitation et d’extension du complexe multisports de l’Aillantais
AFFAIRES DIVERSES

Détails

Date:
9 juillet 2020
Heure :
18 h 30 min - 20 h 30 min
Catégorie d’évènement:

Lieu

FLEURY-LA-VALLÉE

Organisateur

CCA
Téléphone :
0386635663
E-mail :
contact@ccaillantais.fr