APPROBATION DU PLUi

APPROBATION DU PLUi

Le conseil communautaire de l’Aillantais en Bourgogne a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Vous pouvez consulter les différents documents, ci-dessous :

Délibération d’abrogation de la carte communale de Poilly-sur-Tholon

Arrêté préfectoral d’abrogation de la carte communale de Poilly-sur-Tholon

Délibération d’approbation du PLUi

Annexe : modifications apportées au dossier du PLUi arrêté

 

Modification simplifiée n°1 du PLUi

Par arrêté en date du 3 septembre 2020, le président de la communauté de communes de l’Aillantais en Bourgogne a prescrit la modification simplifiée n°1 du PLUi.

Vous pouvez consulter les éléments ci-dessous :

Arrêté : modification simplifiée n°1

Délibération fixant les modalités de mise à disposition du dossier au public

Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi

Dossier de modification pour mise à disposition du public

Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi

Annexe à la délibération d’approbation

 

DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITÉ DU PLUI

Délibération d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi

Annexe à la délibération – dossier de déclaration de projet et mise en compatibilité du PLUi

Rapport projet Roncemay ComCom Aillantais

Annexes au rapport projet Roncemay ComCom Aillantais


PLUi APPROUVÉ

RAPPORT DE PRÉSENTATION

1_ Rapport de présentation

1_1 Annexe Zone Humide La Ferté Loupière

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

2_ PADD_nov 2021

Orientations d’Aménagement et de Programmation

3_ Cahier des Orientations d’Aménagement et de Programmation

RÈGLEMENT

4_ Règlement

4.1_Annexe_règlement_patrimoine

PLANS DE ZONAGE

5_1 Atlas 1 au 1-5000 ème     

5_2 Atlas 2_centre-bourg

ANNEXES

Elles sont consultables dans nos locaux

 

Vous pouvez désormais consulter le PLUi, directement, sur le Géoportail de l’urbanisme via le lien : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr