Le conseil communautaire de l’Aillantais en Bourgogne a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Vous pouvez consulter les différents documents, ci-dessous :

Arrête-abrog_CC_Poilly-s-Tholon

Délibération-dabrogation-CC-Poilly-sur-Tholon

Délibération-dapprobation

Annexe : modifications apportées au dossier du PLUi arrêté

 

Modification simplifiée n°1 du PLUi

Par arrêté en date du 3 septembre 2020, le président de la communauté de communes de l’Aillantais en Bourgogne a prescrit la modification simplifiée n°1 du PLUi.

Vous pouvez consulter les éléments ci-dessous :

https://drive.google.com/file/d/1VNIhb8HBrQNZ87gPYZfaNH9iN0_5_KEP/view?usp=drive_link

Arrêté : modification simplifiée n°1

Délibération fixant les modalités de mise à disposition du dossier au public

Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi

Dossier de modification pour mise à disposition du public

Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi

Annexe à la délibération d’approbation

 

DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITÉ DU PLUI

Délibération d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi

Annexe à la délibération – dossier de déclaration de projet et mise en compatibilité du PLUi

Rapport projet Roncemay ComCom Aillantais

Annexes au rapport projet Roncemay ComCom Aillantais

MISE À JOUR DU PLUi SUITE À L’INSCRIPTION DE L’ÉGLISE DE POILLY-SUR-THOLON AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

A_2023-28_Arrêté_visé MàJ_PLUi_suite_arrêté_préf_d’inscription_Eglise_de_Poilly-s-T_aux_MH ret pref

Arrêté d’insription au monuments historiques de l’église de Poilly

procédures d’évolution du plui (approbation en conseil le 08/02/2024)

[D_2024_003]D_2024_003_APPROBATION_DE_LA_REVISION_ALLEGEE_N°1_DU_PLUI

[D_2024_004]D_2024_004_APPROBATION_DE_LA_REVISION_ALLEGEE_N°2_DU_PLUI

[D_2024_005]D_2024_005_APPROBATION_DE_LA_MODIFICATION_N°1_DU_PLUI

[D_2024_003]D_2024_003-4-5_-_Annexe_conjointe_aux_deliberations_d’approbation_du_PLUi

 

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PLUi APPROUVÉ

RAPPORT DE PRÉSENTATION Rapport de présentation 1-1_Expertise Zone Humide 1-2_Déclaration de projet 1-3_Révision Allégée 1 1-4_Révision Allégée 2 1-5_Modification 1	Projet d’Aménagement et de Développement Durable 2-PADD	Orientations d’Aménagement et de Programmation 3-OAP
RÈGLEMENT 4-REGLEMENT 4.1_Annexe_règlement_patrimoine	PLANS DE ZONAGE Atlas bourg Atlas 1-5000	ANNEXES Elles sont consultables dans nos locaux

 

Vous pouvez désormais consulter le PLUi, directement, sur le Géoportail de l’urbanisme via le lien : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr