APPROBATION DU PLUi

APPROBATION DU PLUi

Le conseil communautaire réuni le 28 janvier dernier a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Vous pouvez consulter les différents documents, ci-dessous :

Délibération d’abrogation de la carte communale de Poilly-sur-Tholon

Arrêté préfectoral d’abrogation de la carte communale de Poilly-sur-Tholon

Délibération d’approbation du PLUi

Annexe : modifications apportées au dossier du PLUi arrêté

 

Modification simplifiée n°1 du PLUi

Par arrêté en date du 3 septembre 2020, le président de la communauté de communes de l’Aillantais a prescrit la modification simplifiée n°1 du PLUi.

Vous pouvez consulter les éléments ci-dessous :

Arrêté : modification simplifiée n°1

Délibération fixant les modalités de mise à disposition du dossier au public

Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi

Dossier de modification pour mise à disposition du public

Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi

Annexe à la délibération d’approbation


PLUi APPROUVÉ

RAPPORT DE PRÉSENTATION

1-RP_PLUI_CCA_MS1_fév_2021_APPRO-2

1_1_Annexe_RP_PLUI_CCA_MS1_fev_2021_APPRO-2

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

2-PADD_PLUI_CCA_MS1_fév 2021_APPRO

Orientations d’Aménagement et de Programmation

3-OAP_PLUI_CCA_MS1_fév_2021_APPRO

RÈGLEMENT

4-REGLEMENT_PLUI_CCA_MS1_fév_2021_APPRO

4.1_Annexe_règlement_patrimoine

PLANS DE ZONAGE

5.1.ATLAS_5000_PLUI_CCA_MS1_fev_2021_APPRO-2

5.2.Hameaux_PLUI_CCA_MS1_fev_2021_APPRO-2

ANNEXES

Elles sont consultables dans nos locaux

 

Vous pouvez désormais consulter le PLUi, directement, sur le géoportail de l’urbanisme via le lien : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr