Le conseil communautaire de l’Aillantais en Bourgogne a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Vous pouvez consulter les différents documents, ci-dessous :

Arrête-abrog_CC_Poilly-s-Tholon

Délibération-dabrogation-CC-Poilly-sur-Tholon

Délibération-dapprobation

Annexe : modifications apportées au dossier du PLUi arrêté

 

Modification simplifiée n°1 du PLUi

Par arrêté en date du 3 septembre 2020, le président de la communauté de communes de l’Aillantais en Bourgogne a prescrit la modification simplifiée n°1 du PLUi.

Vous pouvez consulter les éléments ci-dessous :

Arrêté : modification simplifiée n°1

Délibération fixant les modalités de mise à disposition du dossier au public

Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi

Dossier de modification pour mise à disposition du public

Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi

Annexe à la délibération d’approbation

 

DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITÉ DU PLUI

Délibération d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi

Annexe à la délibération – dossier de déclaration de projet et mise en compatibilité du PLUi

Rapport projet Roncemay ComCom Aillantais

Annexes au rapport projet Roncemay ComCom Aillantais

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PLUi APPROUVÉ

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1_ Rapport de présentation 1_1 Annexe Zone Humide La Ferté Loupière	Projet d’Aménagement et de Développement Durable 2_ PADD_nov 2021	Orientations d’Aménagement et de Programmation 3_ Cahier des Orientations d’Aménagement et de Programmation
RÈGLEMENT 4_ Règlement 4.1_Annexe_règlement_patrimoine	PLANS DE ZONAGE 5_1 Atlas 1 au 1-5000 ème      5_2 Atlas 2_centre-bourg	ANNEXES Elles sont consultables dans nos locaux

 

Vous pouvez désormais consulter le PLUi, directement, sur le Géoportail de l’urbanisme via le lien : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr