Commissions

Les commissions
Les séances du conseil communautaire sont préparées grâce au travail de six commissions qui regroupent des conseillers de chacune des communes membres.
À ces six commissions s'ajoute un groupe de pilotage à la préparation du transfert de compétences eau et assainissement : celles-ci devront être exercées par les communautés de communes en 2020 et plus par les communes individuellement. Ce groupe est présidé par Alain THIERY.
Les commissions sont les suivantes :

Transfert des compétences communautaires et conséquences financières du transfert

David SEVIN
élus, membres de la commission
- Roger CHARPY ;
- Gérard CHAT ;
- Jean CONSEIL ;
- Andrée GOLLOT ;
- William LEMAIRE ;
- Gilles MARCHETTI ;
- Bernard MOREAU ;
- Hugues SAULET ;
- Jean-Marie VALNET.

Finances

La communauté de communes de l’Aillantais est un Établissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre.
Le terme “fiscalité propre” signifie qu’elle bénéficie d’une autonomie financière, c’est-à-dire qu’elle détermine le montant des recettes fiscales nécessaires à son fonctionnement, vote le taux
des taxes locales et lève l’impôt.

Elle se distingue en cela des EPCI sans fiscalité propre (syndicats mixtes, SIVU, SIVOM, SIVOS) financé par des contributions volontaires et/ou cotisations communales.

Les principaux objectifs sont de fournir les recettes permettant de financer les compétences exercées. Les compétences exercées se traduisent soit par des services, répondant à des besoins
identifiés et décidés par le conseil communautaire ; soit par des transferts de charges des communes membres vers la communauté de communes de l’Aillantais (dans ce cas, une
augmentation de la fiscalité de la C.C.A. doit pouvoir se traduire soit par une baisse de la fiscalité communale, soit par une moindre hausse). Un des objectifs permanents de la C.C.A. est de
maîtriser le taux des taxes afin de ne pas alourdir inutilement les charges pesant sur les entreprises et les ménages.

Une inter-commission, réunissant des membres de la commission des finances et de la commission de l'enfance, de la jeunesse et de la culture, a également été créée afin de déterminer la participation de la communauté de communes aux structures et aux associations. Elle est composée des membres suivant :
- Irène EULRIET BROCARDI ;
- Jean-Claude LESCOT ;
- Sylviane MOLINARO ;
- Joëlle VOISIN.
Jean-Claude LESCOT
élus, membres de la commission
- Jean CONSEIL ;
- Madeleine FOURNIER HIRZEL ;
- Philippe GEORGES ;
- René GRATESOLLE ;
- Benoit MAURY ;
- Sylviane MOLINARO ;
- Sophie PICON ;
- Jean-Marie VALNET ;
- Gérard VANDERSLIKKE ;
- Nathalie VINOT.

Développement économique et numérique

Patrick DUMEZ
élus, membres de la commission
- Bruno CANCELA ;
- Jean CONSEIL ;
- Patrick DUMEZ ;
- Irène EULRIET BROCARDI ;
- Christian MARTIN ;
- David SEVIN ;
- Alain THIERY ;
- Jean-Pierre TISSIER.

Attractivité du territoire, promotion du tourisme et culture

Irène EULRIET BROCARDI
élus, membres de la commission
- David ANSEL ;
- Marie-Louise COURTOIS ;
- Sandrine CROCCO ;
- Irène EULRIET BROCARDI ;
- Sandrine FAUQUET ;
- Madeleine FOURNIER HIRZEL ;
- Marie-Laurence NIEL ;
- Sophie PICON ;
- Nathalie VINOT.

Enfance et jeunesse

Les membres se réunissent pour examiner toutes les affaires en lien avec les structures de l'enfance...
Joëlle VOISIN
élus, membres de la commission
- Claire BRIAND ;
- Alexis CHEVIGNY ;
- Marie-Louise COURTOIS ;
- Marie DESPONS ;
- Jacqueline DUBU ;
- Sandrine FAUQUET ;
- Évelyne MAURY ;
- Aline MILLOT ;
- Sylviane MOLINARO ;
- David SEVIN ;
- Joëlle VOISIN.

Environnement

Cette commission s'occupe de tous ce qui touche aux déchets, à la déchèterie...
Jean-Marie VALNET
élus, membres de la commission
- Gérard CHAT ;
- Jean CONSEIL ;
- Daniel DERBOIS ;
- Philippe DURAND ;
- Yann HOUZÉ ;
- Benoit MAURY ;
- Denis MEYER ;
- Marie-Laurence NIEL ;
- Jean-Pierre RAOUT ;
- Charles RAYMOND ;
- David SEVIN.

Commission d’Appel d’Offres

Mahfoud AOMAR, président de la CCA
élus, membres de la commission
Les titulaires :
- William LEMAIRE ;
- David SEVIN ;
- Hugues SAULET.

Les suppléants :
- Gérard CHAT ;
- Patrick DUMEZ ;
- Christian MARTIN

Commission d’Accessibilité Personnes handicapées

Mahfoud AOMAR, président de la CCA
élus, membres de la commission
- Andrée GOLLOT ;
- Marie-Laurence NIEL ;
- Jean-Pierre TISSIER.