FONDS DOCUMENTAIRE : Accueil Collectif de Mineurs

RÈGLEMENTATION ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS (ACM)

Cadre réglementaire

Formulaires administratifs

Règlement intérieur de la structure

Les textes
Mémento pratique

Demande de dérogation pour diriger une structure
Déclaration d’accident grave
Fiche sanitaire de liaison
Demande d’accès à la Télédéclaration des Accueils de Mineurs
Déclaration d’un accueil sans hébergementTous ces formulaires sont disponibles ici
Guide d’élaboration (voir mémento pratique)
Exemples
Pratique des activités physiques (arrêté du 25 avril 2012)Diaporama réunion annuelle des directeurs et organisateurs d’ACM

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